Séances du Conseil Municipal
Les documents sont consultables et à la disposition du public en Mairie.
Séance du 20/03/2026
- 1 – ELECTION DU MAIRE
- 2 – FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
- 3 – ELECTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE
- 4 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
- 5 – DELEGATIONS DU MAIRE
- LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Séance du 05/03/2026
- LISTE DELIBERATIONS 2026 03 05
- 1 – Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2025
- 2 – ADOPTION TARIFS SPL 2026
- 3 – Débat d’Orientation Budgétaire 2026
- 4 – ALCEANE – Garantie d’emprunt – Contrat 183157
- CONTRAT DE PRET – 183157 – Visé Pref
- 5 – ALCEANE – Garantie d’emprunt – Contrat 183159
- CONTRAT DE PRET – 183159 – Visé Pref
- 6 – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS
- 7 – Autorisation de cession des parcelles cadastrees AK n160 et 163 au groupe 3F Normanvie
- 8 – Regularisation fonciere – Parcelles cadastrees AI n103, 104, 107 et 108
Séance du 16/12/25
Séance du 25/09/25
Séance du 01/07/25
Séance du 03/04/25
Séance du 03/04/25
Séance du 17/02/25
Séance du 16/12/24
Séance du 16/09/24
Séance du 25/07/24
Séance du 06/05/24
Séance du 15/02/24
Séance du 14/12/23
Séance du 12/10/23
Séance du 06/07/23
Séance du 27/04/23
Séance du 09/02/2023
Séance du 16/12/2022
Séance du 15/09/2022
Séance du 30/06/2022
Séance du 11/04/2022
Séance du 10/02/2022
