Séances du Conseil Municipal
Les documents sont consultables et à la disposition du public en Mairie.
Séance du 03/04/2026
-
- LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
- 1 – Approbation du PV du CM du 05032026
- 2 – Approbation du PV du CM du 20032026
- 3 – Adoption du reglement interieur du Conseil Municipal
- 3 – Règlement intérieur
- 4 – Fixation des taux d’indemnites des élus
- 5 – Fixation du nombre de membres et élection des membres du CCAS
- 6 – Designation des membres de la Commission de Controle des Listes electorales
- 7 – Designation de commissaires titulaires et suppleants en vue de la constitution CCID
- 8 – Conditions de depot des listes de la Commission d’Appel d’Offres
- 9 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
- 10 – Composition et designation des membres de la commission des finances
- 11 – Designation des membres du CST
- 12 – Designation des délégués du CNAS
- 13 – Designation du referent deontologue de l’Elu Local
- 14 – Designation du correspondant Defense
- 15 – Designation des delegues titulaires de la commune au sein du SDEC Energie
- 16 – Designation des elus representant la commune au sein de la CLECT
- 17 – Designation des elus representant la commune au sein de la CIID
- 18 – Designation des representants de la commune au sein des instances de la SPL
- 19 – Designation des representants de la commune pour les PCC
- 20 – Designation du representant de la commune au sein de Calvados Attractivite
- 21 – Designation d’un elu referent à l’Association Nationale des Elus du Sport (ANDES
- 22 – Designation d’un elu referent URCOFOR
- 23-DELIB VOTE CPTE ADM 2025 VILLE ET BA
- 24-DELIB VOTE CPTE DE GESTION 2025 VILLE ET BA
- 25-DELIB VOTE AFFECTATION RESULTT 2025
- 26-DELIB VOTE TAUX 2026 020426
- 27-DELIB VOTE BUDGET 2026 VILLE ET BA
- 28 – Adoption des Tarifs Municipaux 2026
- 29 – Octroi des subventions 2026
- 30 – Autorisation de solliciter une subvention pour une Stele
- 31 – Autorisation de signature de la convention bibliotheque
- 32 – Autorisation de solliciter une subvention DETR-DSIL 2026 – Preau A. MALRAUX
- 33 – Autorisation de solliciter une subvention DETR-DSIL 2026 – 10 place st Pierre
Séance du 20/03/2026
Séance du 05/03/2026
Séance du 16/12/25
Séance du 25/09/25
Séance du 01/07/25
Séance du 03/04/25
Séance du 03/04/25
Séance du 17/02/25
Séance du 16/12/24
Séance du 16/09/24
Séance du 25/07/24
Séance du 06/05/24
Séance du 15/02/24
Séance du 14/12/23
Séance du 12/10/23
Séance du 06/07/23
Séance du 27/04/23
Séance du 09/02/2023
Séance du 16/12/2022
Séance du 15/09/2022
Séance du 30/06/2022
Séance du 11/04/2022
Séance du 10/02/2022
