Touques
  • station touristique Station
    touristique
  • Petite cité de caractère Petite cité
    de caractère
  • Monument historique Monument
    historique
Menu
  • Ma ville
    • Le Conseil Municipal
      • Séances du Conseil Municipal
    • Le Conseil Municipal des Jeunes
    • Les services Municipaux
    • Démarches administratives
      • Demande de copie d’acte de décès
      • Demande de copie d’acte de mariage
      • Demande de copie d’acte de naissance
      • Message aux élus
      • Message aux services de la mairie
      • Poser une question
      • Proposition d’animation
      • Recevoir Touques Infos
      • Renseignements sur une animation
    • Info Parcours citoyenneté
    • Élections
    • Bulletin d’informations municipal
    • Communauté de communes
    • Conseil d’administration du CCAS
    • Documents administratifs
  • Quotidien
    • Actualités
    • Actions sociales
    • Logement
    • Emploi
      • Offres d’emploi
    • Transports
    • Enfance/Jeunesse
      • Scolaire
      • Paiement en ligne
      • Périscolaire
      • Club Chouette
      • Relais Petite Enfance
    • Séniors
      • Les repas à domicile
      • La télé alarme
      • Le service minibus
      • Plan canicule
    • Propreté
    • Le PLU/ Urbanisme
    • Cimetière
    • Formulaires en ligne
    • Urgences
  • Loisirs
    • Bibliothèque et services numériques
    • Équipements sportifs
      • Tennis municipaux
    • Associations
    • Parcs et Jardins
    • Marché
    • Salle des fêtes
  • Culture
    • Agenda
    • Conférences
    • Touques, une “petite cité de caractère”
    • Touques, historique
    • Quartier des Arts
    • Patrimoine
    • Théâtre
    • Musique
    • Médiévales
    • Brocantes et antiquaires
    • Restauration et Hébergement
      • Restauration
      • Hébergement
    • Carte interactive
  • English
    • The Art District
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Contact
  • Newsletter
Inscription newsletter
english
Taille du texteAugmenter la taille du texteRevenir à la taille du texte par défautRéduire la taille du texte
Séances du Conseil Municipal
  • paiement en ligne Paiement en ligne
  • agenda Agenda
  • plan interactif Plan interactif
  • Contact Contact
  • urgences Urgences
  • emploi Offres d’emploi
  • formulaire Formulaires
  • Ma ville
    • Le Conseil Municipal
      • Séances du Conseil Municipal
    • Le Conseil Municipal des Jeunes
    • Les services Municipaux
    • Démarches administratives
      • Demande de copie d’acte de décès
      • Demande de copie d’acte de mariage
      • Demande de copie d’acte de naissance
      • Message aux élus
      • Message aux services de la mairie
      • Poser une question
      • Proposition d’animation
      • Recevoir Touques Infos
      • Renseignements sur une animation
    • Info Parcours citoyenneté
    • Élections
    • Bulletin d’informations municipal
    • Communauté de communes
    • Conseil d’administration du CCAS
    • Documents administratifs
Vous êtes ici : Accueil » Ma ville » Le Conseil Municipal » Séances du Conseil Municipal
FacebookTwitter
  • Imprimer la page

Séances du Conseil Municipal

Les documents sont consultables et à la disposition du public en Mairie.

Séance du 16/12/2022

  • Liste des délibérations
  • 1 – APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2022
  • 2 – RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 – RECRUTEMENT ET REMUNERATION
  • 3 – TARIFS MUNICIPAUX
  • 4 – AUTORISATION DE SIGNATURE AVEC LE GROUPEMENT EXO NUI POUR LA MAISON DE LA COMMUNE
  • 5 – DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LA CREATION D’UNE FUTURE AGENCE POSTALE COMMUNALE
  • 6 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
  • 7 – OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDIT D’INVESTISSEMENT 2023 A HAUTEUR DE 25%
  • 8 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR-DSIL 2023 POUR LA MAISON DE LA COMMUNE
  • 9 – DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTAL AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2022-2026
  • 10 – ADOPTION DES TARIFS SPL 2023
  • 11 – SPL – RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Séance du 15/09/2022

  • Liste des délibérations
  • PV CM 15 Septembre 2022

 

Séance du 30/06/2022

  • Liste des délibérations
  • PVCM20220630

 

Séance du 11/04/2022

  • liste des délibérations
  • Compte-rendu

Séance du 10/02/2022

  • liste des délibérations
  • Compte-rendu
  • Coeur côte fleurie
  • Calvados
  • Normandie
  • IN Deauville
  • imagina
Blason Touques
Ville de Touques
  • Tél. 02 31 88 00 07 /
  • Fax. 02 31 88 97 67
Facebook / Instagram
icon map
Mairie de Touques 7, Place Lemercier
14800 Touques
Contacter la mairie
carte touques
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • krea3 agence web normandie Krea3 krea3 sites web responsive design
↑