Séances du Conseil Municipal
Les documents sont consultables et à la disposition du public en Mairie.
Séance du 16/12/2022
- Liste des délibérations
- 1 – APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2022
- 2 – RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 – RECRUTEMENT ET REMUNERATION
- 3 – TARIFS MUNICIPAUX
- 4 – AUTORISATION DE SIGNATURE AVEC LE GROUPEMENT EXO NUI POUR LA MAISON DE LA COMMUNE
- 5 – DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LA CREATION D’UNE FUTURE AGENCE POSTALE COMMUNALE
- 6 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
- 7 – OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDIT D’INVESTISSEMENT 2023 A HAUTEUR DE 25%
- 8 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR-DSIL 2023 POUR LA MAISON DE LA COMMUNE
- 9 – DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTAL AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2022-2026
- 10 – ADOPTION DES TARIFS SPL 2023
- 11 – SPL – RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Séance du 15/09/2022
Séance du 30/06/2022
Séance du 11/04/2022
Séance du 10/02/2022
